M
Mission
Veiller à la defense des intérets matériels et moraux de l'établissement et des élèves, faciliter leurs rapports avec l'administration et les pouvoirs publics, collaborer avec le chef d'établissement et le personnel enseignant.
Domaines
- parents d'élèves 👉 Haut-Jura Arcade Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Hauts-de-Bienne (39400)Associations de Hauts de Bienne
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W393000505
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0393000686
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 393S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
parents d'élèves
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr