"AVENIR ET URBANISME A MORBIER (39400) ET SES ENVIRONS"

Active Morez 2006-11-07
M

Mission

Défense de l'environnement et amélioration du cadre de vie, ainsi que la maîtrise de l'urbanisation en vue de garantir à la commune de Morbier (39400) et à son aggélomération un développement harmonieux et équilibré des consturctions sur l'ensemble de son territoire. Elle se donne en particulier pour buts de concourir à un développement de toute nature, comme de veiller à l'application et au respect des documents d'urbanisme locaux et nationaux lors de l'octroi de toutes autorisations de

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Morez (39400)

Associations de Hauts de Bienne

Siège INSEE

LA DOYE, 39400 HAUTS DE BIENNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W393000503
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
533333753
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 393S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr