ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D' AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE

Active Avignon-lès-Saint-Claude 1969-02-21
M

Mission

Assurer une bonne technique de la chasse. Favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la fuane sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de es membres,la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsique du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter lacontribution de chasseurs à la conservation des habitats naturels

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Avignon-lès-Saint-Claude (39200)

Associations de Avignon-lès-Saint-Claude

Contact

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Identifiants

RNA
W393000233
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
ACCA 40
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 393S

Observation : reprise manuelle le 20/9/2005

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr