Mission
a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse sur les communes de Balanod, Saint-Amour et l'Aubépin - favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un équilibre agro-sylvo-cynégétique - de permettre l'éducation cynégétique de ses membres - de mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts - de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire
Domaines
- chasse 👉 Porte du Jura
Commune & Contact
Commune
Les Trois Châteaux (39160)Associations de Les Trois-Châteaux
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr