ASSOCIATION DE DÉFENSE DE L'ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE BRESSE-REVERMONT

Active Chaux-en-Bresse 2016-11-17
M

Mission

sur le territoire de la communauté de communes de Bresse-Revermont, la protection de l'environnement naturel, du patrimoine culturel et des paysages contre toutes les atteintes et nuisances qui pourraient leur être portées, notamment par l'implantation d'éoliennes et des équipements qui leur sont liés

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Chaux-en-Bresse (39230)

Associations de La Chaux-en-Bresse

Contact

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Identifiants

RNA
W392004540
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Activité

espaces naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr