ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'UXELLES

Active Uxelles 1969-06-19
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Uxelles (39130)

Associations de Uxelles

Contact

#

Identifiants

RNA
W392004295
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
00000000
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : REPRISE RNA LE 09-07-2015 CAR ACCA NON DECLAREE AVANT EN PREF

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr