Mission
gestion collective de dossiers ou préoccupations non directement pris en charge par un tiers établissement ou regroupement intercommunal, l'échange sur des préoccupations communes et plus généralement toutes activités connexes se rapportant directement ou indirectement à l'objet de l'association ou susceptibles d'en faciliter la gestion ou le développement ; elle entérine toutes les actions menées depuis sa constitution informelle, lesquelles ont été transcrites sur les registres conservés en archive et remontant au 30 septembre 1955, date de première réunion et assemblée constitutive de la présente association
Domaines
- activités politiques 👉 Bresse Haute Seille
Commune & Contact
Commune
Bletterans (39140)Siège INSEE
PLACE DE LA MAIRIE, 39140 BLETTERANSContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 392P
Activité
activités politiques
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr