M
Mission
favoriser la protection et le repeuplement du gibier, notamment par la création de réserves, la répression du braconnage, la protection des animaux utiles à l'agriculture, la destruction des animaux nuisibles, la prise en location de tous lots de chasse, afin de pratiquer la chasse en commun ou individuellement
Domaines
- chasse 👉 Bresse Haute Seille
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse-le-Château (39230)Associations de Toulouse-le-Château
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W392003871
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr