ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUX-CHILLY

Dissoute Chilly-sur-Salins 1996-01-26
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-05-12.

Mise en commun des territoires de chasse des A.C.C.A. de Chaux et Chilly et gestion de la chasse et de ces territoires.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chilly-sur-Salins (39110)

Associations de Chilly-sur-Salins

Contact

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Identifiants

RNA
W392003308
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
80
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : Reprise le 14/09/2009 DOSSIER DISSOLUTION CLASSE DANS LES DISSOLUTIONS DE SEPT 2015

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.