COMITE DE SAUVEGARDE DE MOUTHIERS-LE-VIEILLARD

Active Poligny 1967-10-13
M

Mission

restauration et entretien de l'eglise et des oeuvres d'art qu'ellecontient. amenagement des abords immediats. animation et promotiondu quartier.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Poligny (39800)

Associations de Poligny

Siège INSEE

GRANDE RUE, 39800 POLIGNY

Contact

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Identifiants

RNA
W392003307
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
408678902
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
40867890200011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0392001207
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 392P

Observation : Reprise manuelle le 14/09/2009

Activité

clubs, cercles de réflexion

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr