COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME

Active Dole 1987-10-27
M

Mission

encourager la pratique du Motocyclisme dans le département ; assister tous les groupements sportifs et des clubs de tourisme affiliés dans l'organisation des épreuves comme dans les actions d'ordre général prises en vue de la défense des intérêts communs relatifs au sport et au tourisme motocycliste dans le département ; de faire respecter et appliquer les décisions du Comité Directeur de la FFM ; de mener des actions concernant la sécurité routière et à la voie publique ; de faire respecter et appliquer les décisions du Comité Directeur de la Ligue, sous réserve de recours auprès de la FFM ; d'observer et de faire respecter l'application des présents statuts et règlement intérieur

Domaines

  • Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) 👉 Grand Dole
@

Commune & Contact

Commune

Dole (39100)

Associations de Dole

Contact

#

Identifiants

RNA
W392003211
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392002990
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr