ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOZEROY "LA GAULE DU VAL DE MIEGES"

Active Nozeroy 1921-03-11
M

Mission

détenir et gérer les droits de pêche : -sur les domaines publics et privés de l'Etat, -sur les domaines publics et privés des collectivités locales, -sur les domaines privés de propriétaires, -sur ses propres propriétés ; participer à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nozeroy (39250)

Associations de Nozeroy

Contact

#

Identifiants

RNA
W392003196
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392000040
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : Reprise manuelle le 21/01/2009

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr