ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DARBONNAY

Dissoute Darbonnay 1969-01-30
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-06-28.

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Darbonnay (39230)

Associations de Darbonnay

Contact

#

Identifiants

RNA
W392003127
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
ACCA 74
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.