ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LE VERNOIS

Dissoute Le Vernois 1969-02-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-07-10.

Favoriser sur son territire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Vernois (39210)

Associations de Le Vernois

Contact

#

Identifiants

RNA
W392003112
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
ACCA 195
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : Reprise manuelle en date du 29/10/2008

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.