ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE NERMIER

Dissoute Sarrogna 1969-01-16
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 1972-05-01.

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sarrogna (39270)

Associations de Sarrogna

Contact

#

Identifiants

RNA
W392003104
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
ACCA 135
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : Reprise LE 28/10/2008 COMMUNE FUSIONNEE AVEC SARROGNA EN 1972 VOIR MEL DU MAIRE DANS DOSSIER

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.