ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ANDELOT EN MONTAGNE

Active Andelot-en-Montagne 1969-02-28
M

Mission

Assurer une bonne organisation de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plas de chasse. Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Andelot-en-Montagne (39110)

Associations de Andelot-en-Montagne

Contact

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Identifiants

RNA
W392003080
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
ACCA 348
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : Reprise manuelle en date du 27/10/2008

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr