ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE DRAMELAY

Cessée Dramelay 1969-01-16
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propirétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'asurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dramelay (39240)

Associations de Dramelay

Siège INSEE

39270 CHAVERIA

Contact

#

Identifiants

RNA
W392003061
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
399897693
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
ACCA 131
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 392P

Observation : Reprise manuelle en date du 24/10/2008

Activité

chasse

NAF : Organisations associatives n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr