BIEN VIVRE A CHAMPAGNOLE ET SES ENVIRONS

Active Champagnole 2004-07-27
M

Mission

Assurer la défense de l'environnement et promouvoir l'amélioration du cadre de vie ainsi que la maîtrise de l'urbanisation, en vue de garantir à la commune de Champagnole et à son agglomération un développement harmonieux et équilibré des constructions sur l'ensemble de son territoire; et veiller à l'application et au respect des documents d'urbanisme locaux et nationaux lors de l'octroi de toutes autorisations de construire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Champagnole (39300)

Associations de Champagnole

Contact

#

Identifiants

RNA
W392002919
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392005599
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : Reprise manuelle en date du 21/02/2008

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr