Mission
Assurer la défense de l'environnement et promouvoir l'amélioration du cadre de vie ainsi que la maîtrise de l'urbanisation, en vue de garantir à la commune de Champagnole et à son agglomération un développement harmonieux et équilibré des constructions sur l'ensemble de son territoire; et veiller à l'application et au respect des documents d'urbanisme locaux et nationaux lors de l'octroi de toutes autorisations de construire
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Champagnole Nozeroy Jura
Commune & Contact
Commune
Champagnole (39300)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Observation : Reprise manuelle en date du 21/02/2008
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr