LOTISSEMENT LA COMBE

Active Andelot-en-Montagne 2002-11-18
M

Mission

Faciliter les relations du lotissement avec les pouvoirs publics. Etre l'interlocuteur des copropriétaires avec la municipalité.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Andelot-en-Montagne (39110)

Associations de Andelot-en-Montagne

Contact

#

Identifiants

RNA
W392002711
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392005394
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : Reprise assistée en date du 19/09/2007

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr