M
Mission
Entretien d'un terrain communal (joudes 71) sur lequel se trouve un chalet à terminer. Entretien, nivellement, voie d'accès et drainage.
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Porte du Jura
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Porte du Jura
@
Commune & Contact
Commune
Cousance (39190)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W392002254
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392004547
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Observation : Reprise assistée en date du 05/03/2007
Activité
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr