M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2014-04-14.
Aide au developpement culturel en Franche-Comté
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
- promotion de l'art et des artistes 👉 Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
@
Commune & Contact
Commune
Tourmont (39800)Siège INSEE
LD LES VERGERS, 39800 TOURMONTContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W392002220
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
402518286
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392004403
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 392P
Observation : DEMISSION SECRETAIRE LOISEAU M.PIERRE LE 8 AVRIL 2014 INSTANCE DISSOLUTION
Activité
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
promotion de l'art et des artistes
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.