AUX SOURCES DE LA CUISANCE

Cessée Les Planches-près-Arbois 1988-05-20
M

Mission

animation culturelle et sportive de la reculée et du village des Planches Près d'Arbois, ainsi que la préservation et le développement de son patrimoine, culturel, matériel et immatériel, inclut également la gestion, l'entretien et l'utilisation de l'alambic communal, conformément aux termes de l'accord conclu avec la commune. A cet effet, les vergers mis à disposition par la commune sont entretenus par l'association qui peut bénéficier de la récolte notamment pour la distillation. En tant que personne morale, l'association bénéficie des mêmes droits et des mêmes devoirs qu'une personne physique. Plus généralement l'association organise tous types de rassemblements, évènements ou manifestations susceptibles de contribuer à son objet et/ou à son développement.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Les Planches-près-Arbois (39600)

Associations de Les Planches-près-Arbois

Siège INSEE

MAIRIE, 39600 LES PLANCHES-PRES-ARBOIS

Contact

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Identifiants

RNA
W392001969
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
435099825
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392003528
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 391S

Observation : Reprise assistée en date du 16/10/2006

Activité

centres de loisirs, clubs de loisirs multiples

NAF : Autre hébergement touristique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr