M
Mission
Exercer sur les groupements sportifs affiliés ayant leur siège sur son territoire ainsi que sur les membres de ces groupements sportifs, les pouvoirs qui lui sont délégués par la fédération sur décision du comité directeur fédéral
Domaines
- Basket-ball 👉 Bresse Haute Seille
@
Commune & Contact
Commune
La Charme (39230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W392001797
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392003872
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Observation : Reprise assistée en date du 13/07/2006
Activité
Basket-ball
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr