ASSOCIATION DU COMITE DES FETES DE BRERY

Active Domblans 1984-01-13
M

Mission

Maintenir et promouvoir l'animation dans le village

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Domblans (39210)

Associations de Domblans

Siège INSEE

22 GRANDE RUE, 39210 DOMBLANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W392001673
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
485317531
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392002501
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 392P

Observation : Reprise assistée en date du 02/05/2006

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr