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Mission
Cette association est dissoute depuis le 2005-12-23.
Enlèvements des déchets diffus et spécifiques auprès des divers producteurs conformément au décret 97-1048 du 6 novembre 1997
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Champagnole Nozeroy Jura
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Champagnole Nozeroy Jura
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Commune & Contact
Commune
Champagnole (39300)Siège INSEE
4 RUE CLEMENCEAU, 39300 CHAMPAGNOLEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W392001239
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
434810685
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392005045
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Cessation INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 392P
Observation : Reprise assistée en date du 27/12/2005
Activité
Environnement, cadre de vie
comités de défense, de sauvegarde
NAF : Collecte des déchets dangereux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.