ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREE DE VOITEUR - NEVY SUR SEILLE "LA SAINT HUBERT DU VAL DE SEILLE"

Active Voiteur 1975-04-29
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Voiteur (39210)

Associations de Voiteur

Contact

#

Identifiants

RNA
W392000519
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
AICA 436
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : Reprise RNA le 06/06/2005

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr