L'ETANG DES PERCHETTES

Active Chaux-des-Crotenay 2005-04-25
M

Mission

Gérer l'étang et éventuellement d'autres étangs ou plan d'eaux closes ou non dont la gestion lui serait confiée ultérieurement. De participer activement à la protection du patrimoine piscicole et aquatique qui lui est confié et en particulier de lutter contre le vol des poissons et la pollution. Organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation du droit de pêche. Effectuer sous réserve de l'obtention des autorisations nécessaires, en particulier des propriétaires, toutes opérations de

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Chaux-des-Crotenay (39150)

Associations de Chaux-des-Crotenay

Contact

#

Identifiants

RNA
W392000379
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr