M
Mission
1- Rendre le village plus accueillant aux touristes et pour ses habitants (mise en valeur du site ; propreté et fleurissement du village ; organisation de fêtes. 2 - Favoriser l'esprit de solidarité entre les habitants.
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Bresse Haute Seille
- comités des fêtes 👉 Bresse Haute Seille
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse-le-Château (39230)Associations de Toulouse-le-Château
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W392000085
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0392001173
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 392P
Observation : Reprise assistée en date du 31/12/2004
Activité
Environnement, cadre de vie
comités des fêtes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr