M
Mission
association pour la prise en location de tous territoires ou lots de chasse, affin de pratiquer la chasse en commun ou individuellement et de favoriser la protection, le repeuplement du gibier notablement par la protection des animaux utiles à l'agriculture, la répression du braconage et la régulation des E ; S ; O ; D ; (Espèce Susceptible d'occasionner des dégâts) ;
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Villette-lès-Arbois (39600)Associations de Villette-lès-Arbois
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W391007445
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Création
2026-05-11
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 391S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr