ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSIONNEE ARBOIS LES PLANCHES

Active Arbois 2024-04-22
M

Mission

d'assurer une bonne organisation technique de la chasse ; de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; de permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; de mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire, d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arbois (39600)

Associations de Arbois

Siège INSEE

10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 39600 ARBOIS

Contact

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Identifiants

RNA
W391007211
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
991648981
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 391S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr