LE CERCLE DES CONSCRITS DE VILLETTE-GOUX

Active Villette-lès-Dole 2023-05-10
M

Mission

cette association a pour objet de réaliser à titre temporaire toute vente de produits et toutes fournitures de services, dans la mesure du respect de la loi du 1er juillet 1901 ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villette-lès-Dole (39100)

Associations de Villette-lès-Dole

Siège INSEE

1 RUE DES ACACIAS, 39100 VILLETTE-LES-DOLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W391007102
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924867203
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 391S

Activité

associations de classe d'âge

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr