GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE FRASNOIS

Active Abergement-lès-Thésy 2020-12-23
M

Mission

la mise à disposition de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail, le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif, le groupement d'employeurs est constitué dans le champ professionnel de la convention collective Exploitations Agricoles, Entreprises et Travaux Agricoles et Forestiers et CUMA du Doubs, de la Haute-Saône, du Jura et du Territoire de Belfort

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Abergement-lès-Thésy (39110)

Associations de Abergement-lès-Thésy

Siège INSEE

13 RUE DES ESSARDS, 39110 ABERGEMENT-LES-THESY

Contact

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Identifiants

RNA
W391006863
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
891954091
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 391S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr