l'association a pour objet d'organiser des manifestations équestres en france, mais aussi des rencontres, soirées thématiques, ou autres réunions d'informations dans un esprit convivial ; l'association les cavaliers de bourgogne franche-comté est un collectif d'acteurs oeuvrant au développement du tourisme équestre en bourgogne franche-comté ; pourront être ajoutés en membres permanents à ce collectif, toute structure pouvant apporter une plus-value (conseil régional, conseil départemental, offices de tourisme, communautés de communes etc ; ) ;
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : l'association a pour objet d'organiser des manifestations équestres en france, mais aussi desrencontres, soirées thématiques, ou autres réunions d'informations dans un esprit convivial ; l'association les cavaliers de bourgogne franche-comté est un collectif d'acteurs oeuvrant audéveloppement du tourisme équestre en bourgogne franche-comté ; pourront être ajoutés enmembres permanents à ce collectif, toute structure pouvant apporter une plus-value (conseilrégional, conseil départemental, offices de tourisme, communautés de communes etc ; ) ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 71
Préfecture :
Sous Préfecture : Louhans
Identifiant annonce : 202500311540
Numéro de l'annonce : 1540
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W391006833
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 714S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03