ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE LA FORET DE MONT SOUS VAUDREY

Active Mont-sous-Vaudrey 2017-01-19
M

Mission

d'assurer la protection de la forêt communale de Mont Sous Vaudrey, notamment contre toute atteinte qui pourrait lui être portée, sur, entre autres, les plans écologiques et esthétiques, à raison de la réalisation de parcs éoliens et des équipements qui leur sont associés, de défendre la forêt séculaire de Mont Sous Vaudrey contre toutes actions préjudiciables à son identité et à sa sauvegarde

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mont-sous-Vaudrey (39380)

Associations de Mont-sous-Vaudrey

Contact

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Identifiants

RNA
W391003355
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Activité

préservation du patrimoine

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr