Mission
d'assurer la protection de la forêt communale de Mont Sous Vaudrey, notamment contre toute atteinte qui pourrait lui être portée, sur, entre autres, les plans écologiques et esthétiques, à raison de la réalisation de parcs éoliens et des équipements qui leur sont associés, de défendre la forêt séculaire de Mont Sous Vaudrey contre toutes actions préjudiciables à son identité et à sa sauvegarde
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Val d'Amour
- Environnement, cadre de vie 👉 Val d'Amour
Commune & Contact
Commune
Mont-sous-Vaudrey (39380)Associations de Mont-sous-Vaudrey
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 391S
Activité
préservation du patrimoine
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr