GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES DEUX RIVES

Dissoute Brevans 2016-12-08
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2019-09-30.

la mise à disposition de ses membres, d'un ou plus plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail, le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif, le groupement d'employeurs est constitué dans le champ professionnel de la convention collective Exploitations Agricoles, entreprises de travaux agricoles et Forestiers et CUMA de Franche-Comté

Domaines

  • groupements d'entraide et de solidarité 👉 Grand Dole
@

Commune & Contact

Commune

Brevans (39100)

Associations de Brevans

Contact

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Identifiants

RNA
W391003339
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.