M
Mission
Protéger les espaces naturels, le patrimoine bâti, les sites et les paysages de la commune de BIARNE St Vivant (39) et des communes avoisinantes contre les usines d'aérogénérateurs dites "parcs" éoliens
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Grand Dole
@
Commune & Contact
Commune
Rainans (39290)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W391003208
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 391S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr