ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSIONNEE DE LA DIANE DU BEL AIR

Active Pagnoz 2015-05-07
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse ; elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs, la régulation des animaux nuisibles ; veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées ; apporter la contribution des chasseur à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; mise en commun des territoires de chasse des ACCA et des AICA qui ont fusionné ; l'exercice de la chasse ; garderie et surveillance des territoires ; mise en actions de repeuplement ; régulation des animaux nuisibles par le recours au piégeage notamment ; défense et protection des milieux naturels ; toute autre réalisation en relation avec son objet social

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Pagnoz (39330)

Associations de Pagnoz

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Identifiants

RNA
W391003194
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr