ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DE L'ANNE

Active Auxange 1969-05-14
M

Mission

Réglementation de la pêche, respect des propriétés, récoltes, clôtures et lutte contre la pollution des eaux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Auxange (39700)

Associations de Auxange

Contact

#

Identifiants

RNA
W391002422
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391000539
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Observation : Association en sommeil depuis le 26 février 1983

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr