LES CHASSEURS DE CHENE-SEC ET DU TILLERET

Active Chêne-Sec 1962-08-07
M

Mission

Location ou l'obtention des droits de chasse au profit exclusif de ses membres, tant sur les terrains communaux que sur les propriétés privées ; la réglementation de la chasse pour une meilleure utilisation du droit de chasse sur le patrimoine communal ; la conservation et le repeuplement du gibier ; de prendre toutes les mesures propres à améliorer et faciliter à tous les points de vue l'exercice de la chasse au profit de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chêne-Sec (39230)

Associations de Chêne-Sec

Contact

#

Identifiants

RNA
W391002309
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391000409
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 392P

Observation : Association en sommeil depuis le 8 août 1962

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr