COMITE DES FETES DE MUTIGNEY

Active Mutigney 1972-07-28
M

Mission

Organiser des fêtes, de quelque nature qu'elles soient (réjouissances, manifestations sportives, artistiques, touristiques, etc.) autres que celles qui, par leur caractère officiel, sont ordonnées par les pouvoirs publics, mais auxquelles le comité pourra, après approbation, apporter sa contribution

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mutigney (39290)

Associations de Mutigney

Siège INSEE

39290 MUTIGNEY

Contact

#

Identifiants

RNA
W391002046
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778406900
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0391000619
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 391S

Observation : Association en sommeil depuis le 28 juillet 1972

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr