Mission
Organiser des fêtes, de quelque nature qu'elles soient (réjouissances, manifestations sportives, artistiques, touristiques, etc.) autres que celles qui, par leur caractère officiel, sont ordonnées par les pouvoirs publics, mais auxquelles le comité pourra, après approbation, apporter sa contribution
Domaines
- comités des fêtes 👉 Jura Nord
Commune & Contact
Commune
Mutigney (39290)Siège INSEE
39290 MUTIGNEYContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
- - Dernier évènement INSEE
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 391S
Observation : Association en sommeil depuis le 28 juillet 1972
Activité
comités des fêtes
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr