M
Mission
La défense des droits des habitants de Plumont pour la pratique de la pêche à la ligne flottante ou plombée ordianire, telle qu'elle est définie par le décret du 1er septembre 1958. Elle assurerea la répression du braconnage, elle facilitera la mise en valeur du ruisseau par repeuplement, elle permettra l'exercie de la pêche aux détenteurs du timbre piscicole.
Domaines
- pêche 👉 Jura Nord
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Commune & Contact
Commune
Plumont (39700)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W391001801
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391001248
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 391S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr