SOCIETE DE CHASSE DE LA FORET DE SCEY

Active Souvans 1953-11-16
M

Mission

Chasse à tir sur des propriétés louées par la société dans un but exclusif de toute idée commerciale, la répression du braconnage, la conservaiton du gibier et son repeuplement, la destruction des animaux nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Souvans (39380)

Associations de Souvans

Contact

#

Identifiants

RNA
W391001731
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391000276
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Observation : Association en sommeil depuis le 5 novembre 1953

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr