LA GELINOTTE DE VITREUX

Active Vitreux 1947-08-16
M

Mission

La communalisation à son profit de la chasse sur le territoire de Vitreux par la location régulière du droit de chasse dans les forêts et propriétés communales, ainsi que sur les propriétés privées. Le repeuplement, la conservation du gibier et la constitution de réserves. La répression du braconnage et du vagabondage des chiens, la poursuite de la vente du gibier en temps prohibé des colporteurs et recéleurs du gibier pris en flagrant délis. La destruction des animaux nuisibles et le respect...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vitreux (39350)

Associations de Vitreux

Contact

#

Identifiants

RNA
W391001627
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391000158
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Observation : Association en sommeil depuis le 16 août 1947

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr