M
Mission
Groupement des chasseurs de la commune en vue de favoriser par tous les moyens en son pouvoir la protection et la multiplication du gibier sur le territoire de la commune
Domaines
- chasse 👉 Jura Nord
@
Commune & Contact
Commune
Montmirey-le-Château (39290)Associations de Montmirey-le-Château
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W391001588
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391000117
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 391S
Observation : Association en sommeil depuis le 10 août 1946
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr