M
Mission
Procurer à ses membres la jouissance du droit de chasse sur tous les terrains qui lui sont loués, de réprimer le braconnage et la destruction systématique du gibier, d'assurer la protection des récoltes et le respect de la propriété d'autrui, d'assurer la conservation et le repeuplement du gibier, de sauvegarder les intérêts des sociétaires
Domaines
- chasse 👉 Grand Dole
- chasse pêche 👉 Grand Dole
@
Commune & Contact
Commune
Nevy-lès-Dole (39380)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W391001532
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391000081
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 391S
Observation : Association en sommeil depuis le 13 août 1945
Activité
chasse
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr