M
Mission
Exploitation de la chasse sur les terrains communaux et ceux cédés à la Société, faciliter le repeuplement du gibier et, d'une façon générale, l'adoption et l'éxécution de toutes mesures propres à faciliter ou améliorer le sport de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Val d'Amour
@
Commune & Contact
Commune
Bans (39380)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W391001519
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391000076
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 391S
Observation : Association en sommeil depuis le 11 juillet 1945
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr