M
Mission
De développer à l'échelon du département toutes les activités conformes à l'objet défini à l'article 4 des statuts de l'association nationale dont les statuts sont annesés aux présents et dans le cadre des moyens d'action définis à l'article 5 des mêmes statuts, et des décisions et réglementations pris par l'association nationale pour la mise en oeuvre de ces moyens d'action.
Domaines
- associations à caractère politique général 👉 Haut-Jura Saint-Claude
@
Commune & Contact
Commune
Ravilloles (39170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W391001269
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391002929
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 393S
Activité
associations à caractère politique général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr