LES AMIS DU BAS JURA

Active Dole 1991-08-08
M

Mission

D'organiser la chasse sur les terrains pris à bail par un ou plusieurs de ses membres, afin de satisfaire le goût de la chasse de l'ensemble ; de maintenir de bons rapports avec les collectivités propriétaires du droit de chasse, ainsi qu'avec les propriétaires de terrains et leurs exploitants, de passer tous contrats mobiliers ou immobiliers, de prendre tous engagements et, plus généralement, de faire le nécessaire pour la réalisation de son objet. Il est expressément...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dole (39100)

Associations de Dole

Contact

#

Identifiants

RNA
W391000968
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391002571
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr