ASSOCIATION DE CHASSE A.B.D.P

Active Tavaux 2001-10-10
M

Mission

L'exercice de la chasse en commun sur les terrains mis à disposition gracieusement par la Société Solvay Electrolyse France, et tout ce qui s'y rattache. A charge pour l'association d'assurer la répression du braconnage, destruction des nuisibles, en application de l'article R222-4, protection des animaux utiles... Elle permet également une présence des membres de l'association sur lesdits terrains qui peut s'avérer efficace du fait de leurs connaissances professionnelles.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tavaux (39500)

Associations de Tavaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W391000716
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391003222
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr