ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BREVANS

Dissoute Brevans 1968-12-27
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-05-23.

Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribu

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Brevans (39100)

Associations de Brevans

Contact

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Identifiants

RNA
W391000476
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
56
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.